François Lorenceau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Léonardo De Sa
(José-Manuel)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et des diffuseurs désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Représentants des diffuseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 199106/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.